Déposée le 28 janvier 1994 par l'association loi 1901 ADITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUMANISER DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 ADITES domicilié(e) 75 Voie du Toec, 31076 TOULOUSE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique PECCOUD ADITES - France.
La marque HUMANISER DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANISER DEMAIN est expirée depuis le 28 janvier 2004.
ADITES a également déposé les autres marques suivantes : ITES , ITE SUD
ADITES (Association Loi 1901) - 75 Voie du Toec, 31076 TOULOUSE CEDEX - France
Monsieur Dominique PECCOUD ADITES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Service d'Enseignement Supérieur visant à former des hommes et des femmes praticiens d'un métier.Service d'Enseignement Supérieur spécifiques de différents domaines économiques de l'agriculture, de l'industrie et des services.Service de formation continue, de recherche, de développement, d'appplication, de diffusion et de mise en oeuvre des sciences et techniques
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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